Type and press Enter.

RESTAURANT BOUTIQUE

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Dénomination ou raison sociale: SAS Le Quasimodo Notre Dame
Nom commercial de l’établissement : La Dame de Paris
Adresse du siège social: 11 rue d’Arcole 75004 Paris
Capital social : 40 000 €
SIRET : 62202917100015
RCS : Paris B 622 029 171
TVA Intracommunautaire : FR70622029171
Téléphone : 01 43 54 19 45

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT LE RESPONSABLE ÉDITORIAL DU SITE INTERNET

Nom du directeur de la publication : Pauline Pérol
Nom du responsable de la rédaction : Pauline Pérol

MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Nom : Le Groupe BARIZCO INC. (CA)
Dénomination ou raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P0G1 Canada
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
Serveurs basés en France

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux sollicitations des internautes qui auront précédemment envoyé un email via le formulaire de contact ou solliciter une réservation de table via le formulaire de réservations. Le destinataire des données est la société « LA DAME DE PARIS ». Les données ne seront utilisées que par la société « LA DAME DE PARIS », elles ne seront ni cédées, ni échangées, ni vendues à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ;
LA DAME DE PARIS, 11 rue d’Arcole, 75004 Paris.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

CONTENU MULTIMÉDIA DU SITE

Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive de la société « LA DAME DE PARIS ». Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.